François Chauvet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François CHAUVET
contrôleurs principaux des finances publiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'instruction liées aux aides prévues par les décrets du
1er juillet 2022
du
22 mars 2024
susvisés
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049339085(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 202429/03/2024
De: François CHAUVET
contrôleurs principaux des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'instruction liées aux aides
prévues par le décret du
1er juillet 2022
susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000048193129(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 202312/10/2023
De: François CHAUVET
contrôleurs principaux des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'instruction liées aux aides
prévues par le décret du
1er juillet 2022
susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000048042840(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 202305/09/2023
De: François CHAUVET
contrôleurs principaux des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'instruction liées aux aides
prévues par le décret du
1er juillet 2022
susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000047340924(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 202325/03/2023
De: CHAUVET François
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. - Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Chauvet François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723960S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Chauvet (Francois, Eugène)
trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Chauvet (François, Marcel, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1998/09
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-07-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000762080(source JORF)
nomination
03 Octobre 199903/10/1999